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Accidents du travail & maladies professionnelles

Descriptif

  • Type : classeur à feuillets mobiles
  • Nombre de pages : 416
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Sommaire détaillé
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  • Version papier : 95.00 € TTC
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Parce que dans le monde du travail aussi, il vaut mieux prévenir que guérir !

La gestion des accidents et maladies se révèle un sujet de plus en plus sensible dans les entreprises. D'une part, parce que la liste des maladies reconnues comme maladies professionnelles ne cesse de s'allonger, d'autre part, parce que la jurisprudence récente réaffirme constamment vos obligations de prévention et de résultat en tant qu'employeur.

Au sommaire

Gestion de l'absence - Droit du travail et Paie

Définitions - Formalités - Suspension du contrat de travail - Issue de l'absence

Indemnisation par la Sécurité Sociale

Bénéficiaires - Formalités à accomplir auprès des CPAM - Prestations de Sécurité Sociale - Incidences de la faute sur l'indemnisation

Prévention des risques professionnels

Prérogatives de l'employeur en matière de sécurité - Rôle des salariés et de leurs représentants - Intervention d'institutions externes à l'entreprise

Tarification des accidents du travail

Détermination du mode de tarification - Tarifications applicables - Tarifications particulières

Contentieux des accidents du travail & maladies professionnelles

Conseils de prud'hommes - Juridictions de sécurité sociale - Autres juridictions compétentes

Auteur(s)

Collectif

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