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Le guide des accidents du travail
Gestion - Tarification - Contestation
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Et si les accidents du travail coûtaient moins cher à l'entreprise ?
La littérature dentreprise est riche de synthèses, douvrages et de manuels qui traitent avec précision des politiques de prévention des traumatismes en tout genre qui peuvent survenir au travail. Mais que faire lorsque, malgré tout, laccident se produit ?
Lemployeur se sent démuni lorsquil sagit daborder les différentes étapes de la gestion administrative de tels événements. Comment seffectue la gestion des arrêts de travail ? Quel enjeu financier se cache derrière la notion de tarification des accidents du travail ? Quels sont les recours possibles pour contester les décisions de la Sécurité Sociale ?
Autant de questions auxquelles lauteur, spécialiste des accidents du travail, répond sans détours et avec pragmatisme pour permettre à lentreprise de faire face à ces situations et de réaliser de substantielles économies.
Format : 17 x 25 cm -160 pages
Auteur : Consultante formatrice, Sandrine FERRAND est juriste en droit social. Elle est également à la tête dun cabinet daudit et de conseil expert sur les questions daccidents du travail et de maladies professionnelles.
Prix : 25 TTC (+ Frais de port : 3 ; TVA : 5,5%) |
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| Gérer vos accidents du travail |
Rappel des notions juridiques de base
La déclaration daccident
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| Assurer le suivi d'un accident du travail |
La gestion des arrêts de travail
Lincapacité permanente
La constitution dun dossier de contestation
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| Comprendre votre tarification |
Lorganisation de la branche « Accidents du travail et maladies professionnelles » de la Sécurité Sociale
Présentation du système de tarification
Le calcul du taux accident du travail
La lecture des documents de tarification
Le paiement de votre cotisation ATMP
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| Contester un accident du travail |
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Le contentieux tarifaire
Le contentieux technique ou contentieux médical
Le contentieux général
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