LE CONTRAT DE TRAVAIL

Rédiger, modifier, suspendre, ou rompre le contrat de travail.

Tout employeur qui souhaite embaucher se trouve irrémédiablement confronté à une série de questions : quel contrat choisir ? De quelles aides puis-je bénéficier ? Quelles clauses stipuler ? Plus tard, ce sont les conditions d'exécution du contrat, jusqu'à sa possible rupture, qu'il faut gérer : comment faire évoluer les conditions de travail ? Comment réagir en cas de maladie ?

À l'aide d'exemples, de modèles de documents, ce Manuel Pratique apportera une réponse précise, claire et tenant compte de la toute dernière actualité.

Au sommaire

Conclusion du contrat de travail

Définition du contrat - Environnement juridique du contrat - Contraintes liées à la conclusion du contrat : impossibilité d'emploi, travailleurs handicapés, priorité d'emploi, limites au cumul d'activités, méthodes de recrutement et d'évaluation, formalités d'embauche - Rédaction du contrat : mentions minimales, clauses diverses - Période d'essai

Suspensions du contrat de travail

Définition de la suspension - Absences pour maladie non professionnelle - Congé de maternité ou d'adoption - Absences pour accident du travail ou maladie professionnelle - Congés payés : ouverture du droit à congé, durée des congés, indemnités - Congés pour événements familiaux - Congés de longue durée - Incidence des jours fériés - Absences pour exercer un mandat

Modification du contrat de travail

Définition de la modification - Éléments susceptibles d'être modifiés : lieu de travail, horaire ou temps de travail, rémunération, fonctions et qualification professionnelle - Procédure - Licenciement consécutif au refus d'une modification du contrat

Ruptures du contrat de travail

Licenciement pour motif personnel - Licenciement pour motif économique - Licenciement des salariés protégés - Sanctions du licenciement irrégulier - Préavis et indemnités de licenciement - Formalités à accomplir à l'issue du contrat - Transaction : conditions de validité, effets, régime social et fiscal des indemnités - Rupture amiable du contrat - Démission - Mise à la retraite par l'employeur - Départ à la retraite

Contrats particuliers

Contrats de formation en alternance : qualification, orientation, adaptation, apprentissage, professionnalisation - Contrats d'insertion ou de réinsertion : initiative emploi, emploi-jeune, emploi-solidarité, emploi-consolidé, jeunes en entreprise, d'insertion dans la vie sociale, insertion RMA, nouvelles embauches, ... - Contrat à durée déterminée : durée, conclusion, rupture, requalification en C.D.I. - Contrat de travail temporaire : cas de recours, durée de la mission, rupture

Auteur(s)

François TAQUET, professeur de Droit Social, Avocat, Conseil en Droit Social, Consultant-formateur
Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social, co-auteur de l'Étude Pratique « Les Congés »