Contexte

• Principaux enjeux
• Passifs sociaux en France
• Normes en contexte international
• Champs d'application de la norme IAS 19
• Recommandations du Conseil National de Comptabilité (CNC)

Norme IAS 19

• Champ couvert
• Régimes des avantages postérieurs à l'emploi
• Couverture des engagements

Evaluation des engagements en IAS 19

• Termes utilisés
• Méthode d'évaluation actuarielle en unités de crédit projetées
• Attribution des droits
• Hypothèses actuarielles
• Projection des engagements

Comptabilisation des engagements

• Présentation des comptes
• Traitement des écarts actuariels
• Traitement du coût des services passés
• Réduction et liquidation

Etapes de mise en place

Cas particuliers : Médailles du travail et DIF

• Identifier les nouveautés introduites par la norme IAS 19 dans l'évaluation des passifs sociaux.
• Combiner les modalités de calculs actuariels d'évaluation des passifs et les écritures comptables correspondantes.
• Intégrer l'application de cette norme aux différents passifs sociaux de l'entreprise.

• Responsables RH/personnel, responsables des avantages sociaux et retraite, directeurs et analystes financiers, DAF, responsables comptables et collaborateurs, contrôleurs de gestion, consolideurs