Régime de la durée du travail

• Durée légale du travail
• Notion de temps de travail effectif
• Régime des heures choisies
• Régime des heures supplémentaires
• Durée maximale du travail
• Contrôle de l'horaire

Régime de détaxation des heures supplémentaires

• Exonération sociale et fiscale
• Exonération des charges sociales : salariales et patronales
• Exonération fiscale

Modalités d'aménagement du temps de travail (RTT)

• Aménagement hebdomadaire ou mensuel
• Aménagement sur une période de 4 semaines
• Annualisation du temps de travail
• Modulation du temps de travail
• Cycle de travail
• Forfait jours

Compte Epargne Temps (CET)

• Mise en place
• Conditions
• Alimentation du CET
• Gestion en temps
• Gestion en argent
• Rachat des droits au CET

Cas particuliers

• Salariés cadres
• Salariés à temps partiel : définition, contrat de travail, aspect paie
• CDD
• Contrat de formation en alternance (apprentissage, professionnalisation...)

• Connaître en paie l'impact des différentes modalités d'ARTT.
• Approfondir les connaissances générales en matière de durée du travail.
• Evaluer les conséquences des divers modes d'aménagement du temps de travail sur les heures supplémentaires, le SMIC et le temps partiel.
• Appréhender la dernière législation sur les réductions de charges sur les heures supplémentaires (loi TEPA) et la loi sur la réforme du temps de travail du 21 août 2008.

• Responsables et gestionnaires paie/comptabilité, personnes chargées de la gestion des temps qui souhaitent approfondir leurs connaissances en matière de durée de travail