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2jours
Formation Maladie, inaptitude physique et invalidité
Les arrêts de travail et leurs incidences pour l'employeur
Les indemnités de sécurité sociale
- Maladie
- conditions d'ouverture de droit et indemnisations
- gestion du temps partiel thérapeutique
- notion d'Affection de Longue Durée (ALD)
- fiscalité et traitement social des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS)
- Invalidité
- définition
- conditions d'ouverture de droit
- montant de la pension d'invalidité et délai d'attribution
- possibilités de cumul de la pension avec un revenu d'activité
- Maternité
- Paternité
- Adoption
- conditions d'ouverture de droit
- aspects pratiques de l'indemnisation
- congé pathologique
- Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (ATMP)
- différencier l'accident du travail de la maladie professionnelle
- obligations de déclaration des différentes parties
- nouvelle procédure d'instruction
- indemnisation des accidents du travail ou de la maladie professionnelle
Conséquences sur le contrat de travail
- Maladie et suspension du contrat de travail : maintien de salaire, contre-visite médicale
- Maladie et rupture du contrat de travail : absence prolongée, absences répétées
- Inaptitude consécutive à la maladie ou à un accident du travail
- visites médicales de reprise par le médecin du travail
- avis d'inaptitude : organiser le reclassement ou gérer la suspension du contrat de travail
- obligation de reclassement : comment procéder ?
- licenciement pour inaptitude : les règles de procédure à respecter
- Maternité, suspension et rupture du contrat de travail : protection relative, protection absolue ?
Dernière actualité
- Jurisprudence sur les congés payés, la maladie, l'inaptitude et l'invalidité
- Réforme des services de santé au travail
Les Objectifs
- Maîtriser les incidences des dernières réglementations concernant l'inaptitude physique et l'invalidité.
- Gérer les arrêts maladie sous tous leurs aspects : contrat de travail, sécurité sociale...
- Distinguer les notions d'invalidité et d'inaptitude.
- Calculer les indemnités en maladie, maternité, accident du travail, invalidité.
Les Plus
- Une vision pratique et exhaustive des différentes absences et de leurs conséquences pour le salarié et l'employeur : aspects droit du travail et sécurité sociale
- Une mise à niveau sur toute l'actualité des ressources humaines liée à la maladie, à l'inaptitude physique et à l'invalidité
- Des QCM pour mesurer la progression des acquis
