{"id":18576,"date":"2021-01-11T15:06:06","date_gmt":"2021-01-11T13:06:06","guid":{"rendered":"https:\/\/www.gereso.com\/actualites\/?p=18576"},"modified":"2021-01-11T15:06:51","modified_gmt":"2021-01-11T13:06:51","slug":"dirigeants-managers-associes-pourquoi-vous-devez-connaitre-les-fondamentaux-du-droit-des-societes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.gereso.com\/actualites\/2021\/01\/11\/dirigeants-managers-associes-pourquoi-vous-devez-connaitre-les-fondamentaux-du-droit-des-societes\/","title":{"rendered":"Dirigeants, managers, associ\u00e9s… : pourquoi vous devez conna\u00eetre les fondamentaux du droit des soci\u00e9t\u00e9s"},"content":{"rendered":"\n

A ces questions, rapidement, il peut \u00eatre d\u00e9gag\u00e9 deux grandes cat\u00e9gories de personnes<\/strong> qui vont pouvoir tirer profit\nde cette connaissance : il s\u2019agit d\u2019une part des acteurs internes \u00e0 l\u2019entreprise<\/strong> (I), mais aussi des interlocuteurs externes<\/strong> \u00e0 celle-ci\n(II).<\/p>\n\n\n\n

Sans chercher \u00e0 \u00eatre exhaustif, nous examinerons, cat\u00e9gories par\ncat\u00e9gories, ce qu\u2019une formation en droit\ndes soci\u00e9t\u00e9s<\/strong> leur apportera; mais pr\u00e9cisons \u00e0 titre liminaire, que le\npremier apport attendu est celui d\u2019une connaissance\nglobale des textes et codes utiles<\/strong> en cas de questionnement sur la mati\u00e8re,\nmais \u00e9galement sur la primaut\u00e9 d\u2019une source sur une autre.<\/p>\n\n\n\n

Les\nacteurs internes, \u00e0 la recherche d\u2019une ma\u00eetrise des r\u00e8gles juridiques de\nfonctionnement de la soci\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Vous \u00eates en charge\nd\u2019un projet de constitution de soci\u00e9t\u00e9 dans le cadre de vos fonctions (filiale\nou non)<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Votre int\u00e9r\u00eat en tant que fondateur est bien \u00e9videmment de choisir la forme de soci\u00e9t\u00e9<\/strong> la plus\nappropri\u00e9e \u00e0 votre projet.<\/p>\n\n\n\n

A ce titre, avant d\u2019arbitrer, vous devez ma\u00eetriser les rapports entre avantages et inconv\u00e9nients<\/strong> sur des plans vari\u00e9es des\ndiff\u00e9rentes structures juridiques<\/strong> :\ncadre juridique d\u2019organisation (Libert\u00e9 vs r\u00e8gles plus strictes), syst\u00e8me d\u2019imposition\n(Imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s vs imp\u00f4t sur les revenus), syst\u00e8me de protection\nsociale du dirigeant (Travailleur non Salari\u00e9 vs R\u00e9gime G\u00e9n\u00e9ral),\nResponsabilit\u00e9 financi\u00e8re des associ\u00e9s, etc…<\/p>\n\n\n\n

Plus globalement, vous avez un grand int\u00e9r\u00eat \u00e0 conna\u00eetre les principes qui fondent le droit des\nsoci\u00e9t\u00e9s,<\/strong> et notamment :<\/p>\n\n\n\n

– L\u2019existence d\u2019une libert\u00e9\ncontractuelle,<\/strong> qui se\nconcr\u00e9tisera dans les statuts (cf. Infra), et ses limites<\/p>\n\n\n\n

– Les \u00e9l\u00e9ments fondamentaux qui\ncaract\u00e9risent une soci\u00e9t\u00e9<\/strong>, mais\naussi la fa\u00e7on dont ceux-ci sont appr\u00e9ci\u00e9es par la Jurisprudence (c\u2019est \u00e0 dire\nles d\u00e9cisions judiciaires interpr\u00e9tant et solutionnant une situation donn\u00e9e) <\/p>\n\n\n\n

– Les d\u00e9marches \u00e0 r\u00e9aliser pour cr\u00e9er la soci\u00e9t\u00e9<\/strong>
Sur ce dernier point, la r\u00e9daction des statuts de la soci\u00e9t\u00e9 sera une \u00e9tape cruciale, non seulement parce qu\u2019elle mat\u00e9rialisera l\u2019accord des fondateurs, mais aussi parce qu\u2019elle d\u00e9finir l\u2019organisation qu\u2019auront voulu mettre en \u0153uvre ces derniers.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, au-del\u00e0 des mentions obligatoires (article L210-2 du Code de\nCommerce pour les soci\u00e9t\u00e9s commerciales), il faudra examiner les dispositions \u00e0\nint\u00e9grer \u00e0 ce document; en effet, si le principe\nde statuts simplifi\u00e9s,<\/strong> c\u2019est \u00e0 dire se reposant largement sur les\ndispositions l\u00e9gislatives, est une pratique courante, il convient n\u00e9anmoins de\ns\u2019interroger sur les risques li\u00e9s \u00e0 de tels documents et les opportunit\u00e9s\nattach\u00e9es \u00e0 des statuts complets. Sur ce dernier point, la connaissance des clauses sp\u00e9cifiques<\/strong> pouvant \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es (clause\nd\u2019agr\u00e9ment, de litiges, de r\u00e9partition des b\u00e9n\u00e9fices…) s\u2019av\u00e9rera utile.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, le droit des soci\u00e9t\u00e9s vient \u00e9galement r\u00e9pondre \u00e0 la question de la phase de lancement de l\u2019activit\u00e9 de\nl\u2019entreprise<\/strong> et notamment celle de la ratification des actes pass\u00e9s au nom\nde la soci\u00e9t\u00e9 en formation. L\u00e0 aussi, l\u2019anticipation sera la meilleure strat\u00e9gie\npour les fondateurs de la structure.<\/p>\n\n\n\n

Vous \u00eates associ\u00e9(e)\nd\u2019une soci\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

La soci\u00e9t\u00e9 est maintenant lanc\u00e9e ; ce qui ne veut pas dire que le diable ne r\u00e9side pas dans les d\u00e9tails (et leur ma\u00eetrise), surtout pour les associ\u00e9s soucieux du bon fonctionnement de la structure.<\/p>\n\n\n\n

Rappelons que les associ\u00e9s<\/strong>,\nparfois maladroitement appel\u00e9 actionnaires, sont ceux qui, ayant investi dans\nla soci\u00e9t\u00e9, en poss\u00e8dent des parts sociales, et en cons\u00e9quence une partie du pouvoir de contr\u00f4le et de\nd\u00e9cision.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

On l\u2019a vu, la relation entre associ\u00e9s va \u00eatre en partie r\u00e9gl\u00e9e par les statuts<\/strong>, mais aussi via d\u2019autres\nm\u00e9canismes, issus du corpus l\u00e9gislatif ou purement contractuel.<\/p>\n\n\n\n

Parmi les premiers, on peut citer l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale<\/strong> qui par son r\u00f4le d\u2019organe de d\u00e9cision va cristalliser les consensus ou dissensions entre les associ\u00e9s ; dans cette derni\u00e8re hypoth\u00e8se, il est utile pour les associ\u00e9s de conna\u00eetre quelles sont les limites pos\u00e9es par la Jurisprudence<\/strong> aux pouvoirs de nuisance de certains participants ; de nombreuses d\u00e9cisions sont en effet venues sanctionner les abus du droit de vote des associ\u00e9s, qui iraient \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019int\u00e9r\u00eat de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne les m\u00e9canismes contractuels<\/strong>, le principal est ce qu\u2019on appelle le pacte d\u2019associ\u00e9s <\/strong>; il s\u2019agit d\u2019un contrat, pass\u00e9 en parall\u00e8le du pacte de base que constituent les statuts, entre une partie ou la totalit\u00e9 des associ\u00e9s ; il a pour vocation, de fa\u00e7on secr\u00e8te (par rapport aux\u00a0 autres associ\u00e9s ou aux tiers de l\u2019entreprise), de r\u00e9gir diff\u00e9rents points de fonctionnement de la soci\u00e9t\u00e9<\/strong> (g\u00e9n\u00e9ralement, les votes en Assembl\u00e9e, la nomination des dirigeants ou encore la possession et la transmission de parts sociales). Le caract\u00e8re secret est assur\u00e9 par le fait que contrairement aux statuts, ce pacte ne fait pas l\u2019objet d\u2019un d\u00e9p\u00f4t aupr\u00e8s du Greffe du Tribunal.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019int\u00e9r\u00eat de conna\u00eetre\nle droit des soci\u00e9t\u00e9s pour les dirigeants <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Contrairement \u00e0 une id\u00e9e commun\u00e9ment r\u00e9pandue, le dirigeant d\u2019une soci\u00e9t\u00e9\nn\u2019a pas forc\u00e9ment le statut d\u2019associ\u00e9.<\/strong>\nIl ne peut donc avoir qu\u2019une vision\npartielle de la vie sociale<\/strong>, qu\u2019il peut souhaiter renforcer via une premi\u00e8re approche juridique<\/strong> : ainsi,\ncomprendre le fonctionnement des Assembl\u00e9es\nG\u00e9n\u00e9rales<\/strong>, les r\u00e8gles de majorit\u00e9<\/strong>,\npour pouvoir anticiper les d\u00e9cisions \u00e0 venir, notamment en cas de changements\ncapitalistiques.<\/p>\n\n\n\n

De plus, il consolidera ses connaissances sur le statut du dirigeant<\/strong>, tant au niveau\nsocial, fiscal<\/strong> que sur ses possibilit\u00e9s\nde r\u00e9mun\u00e9ration<\/strong> (et la possibilit\u00e9 de cumuler celle-ci avec un salaire issu\nd\u2019un contrat de travail ou non).<\/p>\n\n\n\n

Mais il pourra \u00e9galement renforcer ses connaissances sur ses pouvoirs<\/strong> en tant que dirigeant et repr\u00e9sentant l\u00e9gal, ainsi que leurs limites ; \u00e0 ce sujet, la diff\u00e9rence entre d\u00e9l\u00e9gations de signature ou de pouvoir<\/strong> lui permettra de dresser le bon document dans une situation donn\u00e9e et conna\u00eetre la port\u00e9e de cet acte.<\/p>\n\n\n\n

Une premi\u00e8re approche des conventions r\u00e9glement\u00e9es<\/strong> lui permettra \u00e9galement de comprendre quels actes doivent \u00eatre ratifi\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale ; en effet, un certain nombre de contrats pass\u00e9s entre la soci\u00e9t\u00e9 et des tiers \u00abproches\u00bb (dirigeants, associ\u00e9s,…) doivent \u00eatre valid\u00e9s par le biais d\u2019une proc\u00e9dure strictement d\u00e9finie.
<\/p>\n\n\n\n

Enfin, il pourra se pr\u00e9munir des\nrisques li\u00e9s \u00e0 sa responsabilit\u00e9 \u00e9ventuelle<\/strong> dans le cadre de son action de\ndirigeants et envisager les situations dans lesquelles sa gestion pourrait \u00eatre\nremise en cause, que ce soit en interne, par les associ\u00e9s, ou par des tiers.<\/p>\n\n\n\n

Le droit des\nsoci\u00e9t\u00e9s pour les cadres et managers de l\u2019entreprise<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Leur situation est relativement proche\nde celle du g\u00e9rant<\/strong> et leurs attentes concernant le droit des soci\u00e9t\u00e9s peut\nl\u2019\u00eatre aussi, m\u00eame si leur exposition\naux risques<\/strong> li\u00e9s est en principe moindre.<\/p>\n\n\n\n

Il sera n\u00e9anmoins int\u00e9ressant pour eux de prendre en compte les cons\u00e9quences et la validit\u00e9 d\u2019une\nd\u00e9l\u00e9gation de signature ou de pouvoir.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Certaines situations particuli\u00e8res peuvent \u00e9galement vous amener \u00e0 cette premi\u00e8re approche du droit des soci\u00e9t\u00e9s ;<\/strong> ainsi, si vous \u00eates Directeur\/trice Administratif et Financier (DAF), Responsable Comptabilit\u00e9, Assistant(e) de Direction<\/strong>, vous \u00eates souvent en contact avec cette r\u00e9glementation ; on pourra citer entre autres enjeux : les formalit\u00e9s de publicit\u00e9<\/strong> li\u00e9es aux \u00e9volutions de la soci\u00e9t\u00e9, le r\u00f4le et les pouvoirs du Commissaire Aux Comptes<\/strong>, les enjeux li\u00e9s aux conventions r\u00e9glement\u00e9es<\/strong> dans le cadre des contrats conclus par l\u2019entreprise,…
<\/p>\n\n\n\n

Pour les fonctions dites \u00ab Chiffres \u00bb, il faudra citer \u00e9galement l\u2019int\u00e9r\u00eat de conna\u00eetre les fondamentaux dans le cadre de la surveillance du portefeuille clients de l\u2019entreprise<\/strong>, notamment dans l\u2019optique d\u2019une pr\u00e9vention des impay\u00e9s.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans ce cadre, les points qui retiendront le plus votre attention se\nrapprocheront de ceux qui concernent les acteurs externes (cf. Infra).<\/p>\n\n\n\n

Repr\u00e9sentants du\npersonnel : pourquoi conna\u00eetre le droit des soci\u00e9t\u00e9s ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les membres des Instances Repr\u00e9sentatives du Personnel (IRP)<\/strong> seront l\u00e0 aussi int\u00e9ress\u00e9s par une connaissance basique du droit des soci\u00e9t\u00e9s ; en effet, dans leur r\u00f4le de d\u00e9fense des salari\u00e9s, mais aussi dans le cadre de leur fonction consultative, ils peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 prendre en compte certains aspects de la r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n

A titre d\u2019exemple, Le Comit\u00e9 Social et Economique (CSE) <\/strong>doit \u00eatre consult\u00e9 sur la modification juridique de l\u2019entreprise ;<\/strong> il est certain que pour donner un avis \u00e9clair\u00e9 sur la question, les membres du CSE doivent avoir une connaissance minimale des r\u00e8gles encadrant le fonctionnement de la soci\u00e9t\u00e9 en tant qu\u2019objet juridique.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Citons \u00e9galement le cas des Soci\u00e9t\u00e9s Anonymes et SAS<\/strong>, dans lesquels les repr\u00e9sentants des salari\u00e9s ne s\u2019arr\u00eatent pas aux IRP ; en effet, si le CSE doit \u00eatre pr\u00e9sent au Conseil d\u2019administration ou de surveillance pour les entreprises d\u2019au moins 50 salari\u00e9s, si on d\u00e9passe le seuil de 1.000 (en France) ou 5.000 salari\u00e9s (France et \u00e9tranger), des repr\u00e9sentants des salari\u00e9s doivent en principe si\u00e9ger dans cette instance<\/strong>; or, si pour le CSE, la pr\u00e9sence n\u2019est que consultative, dans cette derni\u00e8re hypoth\u00e8se, les repr\u00e9sentants seront administrateurs<\/strong> avec toutes les pr\u00e9rogatives li\u00e9es \u00e0 cette fonction.<\/p>\n\n\n\n

Le droit des soci\u00e9t\u00e9s\npour les acteurs externes et la qu\u00eate d\u2019une visibilit\u00e9 sur le fonctionnement de\nl\u2019entreprise <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Il s\u2019agit de toute personne ayant un int\u00e9r\u00eat\n\u00e0 \u00e9valuer la situation d\u2019une entreprise<\/strong> : comptable clients, charg\u00e9 de client\u00e8le\nprofessionnel, analyste cr\u00e9dit ou financier, credit manager, responsable\nrecouvrement, investisseurs…<\/p>\n\n\n\n

Ces fonctions auront un int\u00e9r\u00eat \u00e0 conna\u00eetre les modalit\u00e9s de fonctionnement, de responsabilit\u00e9 et de croissance <\/strong>au sein de ces diff\u00e9rents types de soci\u00e9t\u00e9s, mais aussi \u00e0 comprendre et \u00eatre en mesure d\u2019analyser les \u00e9v\u00e9nements de la vie de ces structures<\/strong>, telles qu\u2019ils sont notamment publi\u00e9s au Bodacc (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales) ; parmi les questions qui sont abord\u00e9es directement ou non :<\/p>\n\n\n\n

  • Quelle diff\u00e9rence entre liquidation amiable et judiciaire ?<\/li>
  • Qu\u2019implique ce qu\u2019on appelle l\u2019\u00e9cran de la personnalit\u00e9 morale, notamment en terme de responsabilit\u00e9 des associ\u00e9s\/dirigeants ?<\/li>
  • La diminution du capital social doit-elle toujours \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e n\u00e9gativement ?<\/li>
  • … <\/li><\/ul>\n\n\n\n

    Toutes ces questions et bien entendu bien d\u2019autres trouvent leur r\u00e9ponse\ndans le droit des soci\u00e9t\u00e9s !<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    A ces questions, rapidement, il peut \u00eatre d\u00e9gag\u00e9 deux grandes cat\u00e9gories de personnes qui vont pouvoir tirer profit de cette connaissance : il s\u2019agit d\u2019une part des acteurs internes \u00e0 l\u2019entreprise (I), mais aussi des interlocuteurs externes \u00e0 celle-ci (II). 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