{"id":27894,"date":"2022-05-30T10:27:35","date_gmt":"2022-05-30T08:27:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.gereso.com\/actualites\/?p=27894"},"modified":"2022-05-31T08:56:57","modified_gmt":"2022-05-31T06:56:57","slug":"acces-aux-soins-reforme-du-100-sante-a-lheure-du-premier-bilan","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.gereso.com\/actualites\/2022\/05\/30\/acces-aux-soins-reforme-du-100-sante-a-lheure-du-premier-bilan\/","title":{"rendered":"Acc\u00e8s aux soins, r\u00e9forme du \u00ab\u00a0100% sant\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0: A l\u2019heure du premier bilan"},"content":{"rendered":"\n<h2 style=\"color: #d10016\"><strong>Contexte et chiffres cl\u00e9s<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Quelques chiffres pour commencer afin de bien comprendre les enjeux. Si la France est l\u2019un des pays de l\u2019OCDE o\u00f9 le reste \u00e0 charge est parmi les plus faibles en d\u00e9penses de sant\u00e9 (de l\u2019ordre de 7,5 %), il s\u2019agit d\u2019une moyenne et la situation est plus contrast\u00e9e dans trois domaines&nbsp;: l\u2019optique (24 %), les aides auditives (56 %) et les proth\u00e8ses dentaires (35 %).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Contrairement \u00e0 d\u2019autres postes de soins, le prix des prestations dans ces secteurs est fix\u00e9 librement \u00e0 un niveau bien sup\u00e9rieur aux tarifs de remboursement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, ce qui rend le reste \u00e0 charge particuli\u00e8rement \u00e9lev\u00e9. Les chiffres communiqu\u00e9s par le minist\u00e8re de la sant\u00e9 sont particuli\u00e8rement \u00e9clairants&nbsp;: 16,8 % en moyenne pour les soins dentaires, 10,1 % pour l\u2019optique et surtout 32,5 % pour les \u00e9quipements auditifs<sup>[1]<\/sup>.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La r\u00e9forme est donc particuli\u00e8rement favorable aux assur\u00e9s ayant des consommations de soins importantes sans toutefois b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une prise en charge compl\u00e9mentaire tr\u00e8s protectrice, comme les personnes \u00e2g\u00e9es. Par exemple, les 65 ans et plus subissent un reste \u00e0 charge sur les aides auditives d\u2019environ 1.500 euros, 340 euros sur les soins proth\u00e9tiques dentaires et 105 euros sur l\u2019optique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si l\u2019argument financier repr\u00e9sente logiquement le premier argument pour ne pas se soigner, les fran\u00e7ais interrog\u00e9s \u00e9voquent \u00e9galement d\u2019autres raisons (\u00e9loignement g\u00e9ographique, d\u00e9lai d\u2019attente et difficult\u00e9 d\u2019obtenir un rendez-vous) dont certains plut\u00f4t surprenantes,&nbsp;comme la peur du diagnostic, voire franchement irresponsables (pr\u00e9server son budget sortie, vacances, <em>shopping<\/em>)<sup>[2]<\/sup> \u2026<\/p>\n\n\n\n<h2 style=\"color: #d10016\"><strong>D\u00e9tails de la r\u00e9forme<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Concr\u00e8tement, la r\u00e9forme pr\u00e9voit que les compl\u00e9mentaires sant\u00e9 responsables et solidaires (soit actuellement 95% des contrats vendus sur le march\u00e9) couvrent les frais non pris en charge par la s\u00e9curit\u00e9 sociale pour les soins dentaires proth\u00e9tiques, les aides auditives et les dispositifs d\u2019optique m\u00e9dicale compris dans un panier de soins appel\u00e9 \u00ab&nbsp;100 % sant\u00e9&nbsp;\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<h3>Focus sur le contrat sant\u00e9 solidaire et responsable&nbsp;:<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un contrat frais de sant\u00e9 est dit \u00ab responsable \u00bb lorsqu\u2019il incite les assur\u00e9s \u00e0 avoir une attitude responsable au regard des d\u00e9penses de sant\u00e9 qu\u2019ils engendrent, et impose de respecter le parcours de soins coordonn\u00e9s, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 consulter le m\u00e9decin traitant avant tout sp\u00e9cialiste.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le contrat est \u00ab&nbsp;solidaire&nbsp;\u00bb lorsqu\u2019il proscrit la s\u00e9lection m\u00e9dicale et que le tarif des cotisations n\u2019\u00e9volue pas en fonction de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Concr\u00e8tement ces contrats doivent prendre en charge l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du ticket mod\u00e9rateur pour tous les actes pris en charge par l\u2019Assurance maladie, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du forfait journalier hospitalier et les d\u00e9penses li\u00e9es au panier de soins \u00ab 100 % sant\u00e9 \u00bb. A l\u2019inverse ils ne peuvent pas prendre en compte les d\u00e9passements d\u2019honoraires, les franchises sur les m\u00e9dicaments, les actes param\u00e9dicaux, ou les frais de transport. N\u2019est pas non plus remboursable la participation forfaitaire de 1 \u20ac destin\u00e9e \u00e0 \u00ab&nbsp;responsabiliser&nbsp;\u00bb les patients.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La mise en \u0153uvre a \u00e9t\u00e9 progressive, la r\u00e9forme \u00e9tant pleinement op\u00e9rationnelle depuis 2021&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Au 1<sup>er<\/sup> janvier 2020, les \u00e9quipements d\u2019optique (remboursement montures et verres), et une partie des soins dentaires (couronnes, inlays et bridges)&nbsp;;<\/li><li>Au 1<sup>er<\/sup> janvier 2021, les autres soins dentaires (proth\u00e8ses amovibles) et les aides auditives (tous types d\u2019appareils).<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">C\u00f4t\u00e9s financeurs, les moyens ont d\u00fb \u00eatre mis en \u0153uvre pour faire b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un remboursement int\u00e9gral des \u00e9quipements 100% sant\u00e9 : l\u2019assurance maladie a augment\u00e9 ses bases de remboursement, plafonn\u00e9 les prix de vente et les honoraires entrant dans le panier. Les compl\u00e9mentaires sant\u00e9 ont d\u00fb augmenter leur prise en charge pour combler le ticket mod\u00e9rateur. &nbsp;Co\u00fbt total de la mesure estim\u00e9 \u00e0 1 milliard d&rsquo;euros, pris en charge \u00e0 hauteur de 75 % par la S\u00e9curit\u00e9 sociale, et le reste par les compl\u00e9mentaires sant\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">C\u00f4t\u00e9 prescripteurs, les professionnels de sant\u00e9 doivent obligatoirement proposer des \u00e9quipements entrant dans le panier du \u00ab&nbsp;100 % sant\u00e9&nbsp;\u00bb si ils veulent pouvoir proposer \u00e0 c\u00f4t\u00e9 des \u00e9quipements \u00e0 tarif \u00ab&nbsp;libre&nbsp;\u00bb. Les patients\/clients se voient syst\u00e9matiquement adresser un devis \u00ab&nbsp;100% sant\u00e9&nbsp;\u00bb, m\u00eame s\u2019ils veulent acheter un \u00e9quipement \u00e0 tarif \u00ab&nbsp;libre&nbsp;\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La r\u00e9paration est l\u2019axe essentiel de la r\u00e9forme mais elle s\u2019accompagne \u00e9galement d\u2019un effort significatif en mati\u00e8re de pr\u00e9vention. Des engagements ont \u00e9t\u00e9 pris avec l\u2019acc\u00e8s d\u00e8s le plus jeune \u00e2ge \u00e0 des examens m\u00e9dicaux de contr\u00f4le et autres actions de sensibilisation aux risques, pris en charge int\u00e9gralement par la s\u00e9curit\u00e9 sociale. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, le curatif ne doit plus \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9 face au pr\u00e9ventif.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le mouvement enclench\u00e9 en 2018 touche tous les aspects de l\u2019acc\u00e8s aux soins, de la prise en charge financi\u00e8re \u00e0 la pr\u00e9vention, en passant par l\u2019organisation des fili\u00e8res de soins (pour rationaliser le march\u00e9).<\/p>\n\n\n\n<h2 style=\"color: #d10016\"><strong>Premier bilan encourageant<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Comme \u00e9voqu\u00e9 plus haut, les premiers r\u00e9sultats semblent confirmer un impact marqu\u00e9 de la r\u00e9forme du \u00ab&nbsp;100% sant\u00e9&nbsp;\u00bb sur les d\u00e9penses de soins.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Selon le comit\u00e9 de suivi de la r\u00e9forme, r\u00e9unissant des repr\u00e9sentants des services de l\u2019Etat, de l\u2019assurance maladie, et des organismes d\u2019assurance maladie compl\u00e9mentaire, 10 millions de Fran\u00e7ais ont pu en b\u00e9n\u00e9ficier depuis son d\u00e9ploiement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En audiologie, 39 % des \u00e9quipements achet\u00e9s l\u2019ont \u00e9t\u00e9 dans le cadre du \u00ab&nbsp;100 % sant\u00e9&nbsp;\u00bb entre janvier et novembre 2021. Ce sont pr\u00e8s de 800 000 aides auditives qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9es depuis le d\u00e9but de la r\u00e9forme.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Sur le dentaire, ce sont 55 % des actes proth\u00e9tiques dentaires qui ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s sans reste \u00e0 charge sur la m\u00eame p\u00e9riode, janvier \u00e0 novembre 2021. La comptabilisation du nombre d\u2019actes correspondants est difficile, mais on estime \u00e0 plus de 6 millions de Fran\u00e7ais b\u00e9n\u00e9ficiaires depuis 2020.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En optique, l\u2019impact est moins important que sur les autres postes mais cela s\u2019explique probablement par un taux de renoncement aux soins moins \u00e9lev\u00e9 avant r\u00e9forme. 17 % des ventes ont tout de m\u00eame \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es sans reste \u00e0 charge. Plus de 4 millions de Fran\u00e7ais en ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 au total.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Des campagnes de contr\u00f4le seront r\u00e9guli\u00e8rement r\u00e9alis\u00e9es aupr\u00e8s des professionnels de sant\u00e9 afin de s\u2019assurer qu\u2019ils appliquent bien la r\u00e9forme, avec risque de sanctions (p\u00e9cuniaires&nbsp;?) dans le cas contraire. En parall\u00e8le une enqu\u00eate qualit\u00e9 doit \u00eatre lanc\u00e9e aupr\u00e8s des assur\u00e9s afin de mesurer le taux de satisfaction et adapter, au besoin, les paniers de soins.<\/p>\n\n\n\n<p><article class=\"obj_encart-formation\">\n<div class=\"ctn_encart\">\n<h3>Votre formation sur ce th\u00e8me<\/h3>\n<h2>&nbsp;ACTUALIT\u00c9S PR\u00c9VOYANCE ET SANT\u00c9&nbsp;<\/h2>\n<h4>1 jour \u2013 En pr\u00e9sentiel ou \u00e0 distance<\/h4>\n<ul>\n<li><strong>Prendre en compte les \u00e9volutions juridiques<\/strong> les plus r\u00e9centes en mati\u00e8re de pr\u00e9voyance sant\u00e9.<\/li>\n<li><strong>\u00c9valuer les incidences<\/strong> de ces modifications sur les contrats en cours et leur implication financi\u00e8re sur le budget de l\u2019entreprise.<\/li>\n<li><strong>Apporter des r\u00e9ponses fiables et actualis\u00e9es<\/strong> aux questions des salari\u00e9s.<\/li>\n<li><strong>\u00c9changer sur ses pratiques<\/strong> d&rsquo;entreprise avec des sp\u00e9cialistes de la pr\u00e9voyance.<\/li>\n<\/ul>\n<div class=\"ctn_btn\">\n<a class=\"obj_btn\" target=\"_blank\" href=\"https:\/\/www.gereso.com\/ACPV\" rel=\"noopener\"><span>En savoir plus<\/span><\/a>\n<a class=\"obj_btn\" target=\"_blank\" href=\"https:\/\/www.gereso.com\/client\/programme-pdf\/ACPV.pdf\" rel=\"noopener\"><span>T\u00e9l\u00e9charger le programme PDF<\/span><\/a>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/article><\/p>\n\n\n\n<h2 style=\"color: #d10016\"><strong>Et la suite&nbsp;?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La loi de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale pour 2021 a introduit une obligation pour les organismes compl\u00e9mentaires de permettre \u00e0 leurs assur\u00e9s de b\u00e9n\u00e9ficier du tiers-payant int\u00e9gral sur les soins du 100 % sant\u00e9. L\u2019avance de frais a en effet \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e comme un des principaux freins \u00e0 lever pour lutter contre le renoncement aux soins.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cette mesure devait \u00eatre effective au 1<sup>er<\/sup> janvier 2022 mais les acteurs de la place ont alert\u00e9 sur le manque d\u2019implication des professionnels de sant\u00e9 et des \u00e9diteurs de services num\u00e9riques. Le d\u00e9ploiement a donc \u00e9t\u00e9 report\u00e9 au 1<sup>er<\/sup> juillet prochain, un d\u00e9cret visant \u00e0 encadrer le fonctionnement des services num\u00e9riques de tiers payant pour se conformer \u00e0 la future obligation devant \u00eatre prochainement publi\u00e9. La g\u00e9n\u00e9ralisation du tiers payant est aujourd\u2019hui loin d\u2019\u00eatre acquise,&nbsp;de l\u2019aveu m\u00eame des acteurs de la place<sup>[3]<\/sup>, en particulier dans le secteur dentaire.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Emmanuel Macron, consid\u00e9rant la r\u00e9forme du \u00ab&nbsp;100% sant\u00e9&nbsp;\u00bb comme une des principales r\u00e9ussites de son pr\u00e9c\u00e9dent quinquennat, a laiss\u00e9 entendre durant la campagne pr\u00e9sidentielle qu\u2019il allait \u00e9tendre le dispositif \u00e0 d\u2019autres domaines, et en premier lieu \u00e0 l\u2019orthodontie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale la sant\u00e9 prend une place importante dans son programme&nbsp;avec une priorit\u00e9 donn\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9vention&nbsp;: am\u00e9liorer la d\u00e9tection pr\u00e9coce des \u00e9carts de d\u00e9veloppement (hyperactivit\u00e9, dyslexie, ob\u00e9sit\u00e9\u2026), cr\u00e9er un bilan sant\u00e9 complet et gratuit aux \u00e2ges cl\u00e9s (25, 45, 60 ans), accompagnement renforc\u00e9 des patients ayant une maladie chronique. L\u2019accent devra \u00eatre mis sur la sant\u00e9 des femmes, la sant\u00e9 mentale, l\u2019infertilit\u00e9 etc.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u2019autres chantiers doivent s\u2019ouvrir, sur le soutien au secteur hospitalier, sur la lutte contre les d\u00e9serts m\u00e9dicaux ou encore sur l\u2019innovation m\u00e9dicale.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator has-alpha-channel-opacity\"\/>\n\n\n\n<h2 style=\"color: #d10016\"><strong>R\u00e9f\u00e9rences&nbsp;:<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<ol>\n<li>Etude d\u2019impact de la loi de financement de s\u00e9curit\u00e9 sociale pour 2019<\/li>\n<li>Pour aller plus loin, sondage <em>Opinion Way<\/em> pour le journal Les Echos et Harmonie mutuelle sur le renoncement aux soins, novembre 2019<\/li>\n<li>Communiqu\u00e9 de presse CTIP, FFA et FNMF, novembre 2021<\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Contexte et chiffres cl\u00e9s Quelques chiffres pour commencer afin de bien comprendre les enjeux. 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