{"id":30428,"date":"2022-10-03T15:34:22","date_gmt":"2022-10-03T13:34:22","guid":{"rendered":"https:\/\/www.gereso.com\/actualites\/?p=30428"},"modified":"2022-10-03T15:36:18","modified_gmt":"2022-10-03T13:36:18","slug":"bulletin-officiel-securite-sociale-boss-nouvel-outil-numerique-meilleure-accessibilite-droit","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.gereso.com\/actualites\/2022\/10\/03\/bulletin-officiel-securite-sociale-boss-nouvel-outil-numerique-meilleure-accessibilite-droit\/","title":{"rendered":"Le Bulletin Officiel de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale (BOSS) : un nouvel outil num\u00e9rique pour une meilleure accessibilit\u00e9 du droit"},"content":{"rendered":"\n\n\n<h2 style=\"color:#D10016\"><strong>La cr\u00e9ation du Bulletin officiel de la s\u00e9curit\u00e9 sociale r\u00e9sulte d\u2019un besoin de fluidifier les relations entre les usagers et l\u2019administration<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Initi\u00e9 par l\u2019article 9 de la loi de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale pour 2018, le <a href=\"https:\/\/boss.gouv.fr\/portail\/accueil.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">bulletin officiel de la s\u00e9curit\u00e9 sociale (BOSS)<\/a> est un outil de compilation de l\u2019ensemble de la doctrine administrative applicable en mati\u00e8re de cotisations et contributions sociales. Gratuit et opposable, il a \u00e9t\u00e9 mis en ligne en mars 2021, \u00e0 destination de tous les assur\u00e9s et surtout des entreprises et tiers-d\u00e9clarants (type experts comptables ou avocats), qui \u00e9taient tr\u00e8s demandeuses d\u2019un acc\u00e8s unique, publique et centralis\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble de la r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce nouvel outil, pr\u00e9sent\u00e9 comme l&rsquo;\u00e9quivalent du Bulletin officiel des finances publiques <a href=\"https:\/\/bofip.impots.gouv.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">BOFiP<\/a> pour l&rsquo;administration fiscale r\u00e9pond donc \u00e0 plusieurs objectifs&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Un objectif de <strong>plus grande s\u00e9curit\u00e9 juridique<\/strong> pour les employeurs, qui pourront consulter en un lieu unique l\u2019ensemble de la doctrine applicable en mati\u00e8re de cotisations et contributions sociales, sans avoir \u00e0 rechercher dans de multiples circulaires&nbsp;;<\/li><li>Un objectif de garantir une <strong>meilleure accessibilit\u00e9 et intelligibilit\u00e9 du droit<\/strong> pour les organismes et experts du domaine du recouvrement&nbsp;;<\/li><li>Un objectif de <strong>faciliter la mise \u00e0 jour &#8211; en temps r\u00e9el &#8211; de la doctrine<\/strong> administrative en cas d\u2019\u00e9volution du cadre juridique.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>La cr\u00e9ation de ce site internet s\u2019inscrit dans la logique des engagements pris <strong>dans la loi pour un Etat au service d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 de confiance (ESSOC)<\/strong><sup>[1]<\/sup>. L\u2019objectif affich\u00e9 \u00e9tait de moderniser l&rsquo;action des services publics \u00e0 travers deux piliers : faire confiance et faire simple, s\u2019adresser \u00e0 tous les usagers &#8211; particuliers ou entreprises &#8211; dans leurs relations quotidiennes avec les administrations.<\/p>\n\n\n\n<p>Il part notamment d\u2019un constat\u00a0: si des erreurs de bonne foi interviennent, c\u2019est souvent parce que la r\u00e9glementation et les proc\u00e9dures li\u00e9es sont complexes, peu lisibles et surabondantes. Il s\u2019agit de cr\u00e9er les conditions pour que chaque citoyen ou entreprise ait la certitude que, face \u00e0 une difficult\u00e9 administrative, le service public auquel il s\u2019adresse l\u2019\u00e9coutera et le guidera vers une solution.<\/p>\n\n\n\n<h2 style=\"color:#D10016\"><strong>Un outil qui se veut complet et \u00e9volutif, rendu opposable \u00e0 l\u2019administration<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>D\u00e9compos\u00e9 en rubriques th\u00e9matiques, le site a pour vocation de couvrir l\u2019essentiel des interrogations des employeurs. Bien que non exhaustif, il synth\u00e9tise de mani\u00e8re plut\u00f4t p\u00e9dagogique l\u2019accumulation des normes l\u00e9gislatives, administratives et jurisprudentielles. On y trouve de nombreux exemples concrets qui permettent de mieux comprendre les mesures applicables.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019objectif \u00e9tait \u00e9galement de diffuser l\u2019information de mani\u00e8re plus transparente&nbsp;: chaque ajout fait l\u2019objet d\u2019une p\u00e9riode de consultation durant laquelle chacun peut r\u00e9agir et faire part de ses remarques ou commentaires.<\/p>\n\n\n\n<p>Il y a actuellement 6 rubriques en ligne, toutes rendues opposables \u00e0 l\u2019administration&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>Une rubrique \u00ab&nbsp;r\u00e8gles d\u2019assujettissement&nbsp;\u00bb<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire tout ce qui concerne les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales permettant le calcul des cotisations et contributions sociales. La rubrique est d\u00e9compos\u00e9e en deux sous-rubriques. La premi\u00e8re \u00e0 trait aux r\u00e8gles de calcul (conditions d\u2019affiliation, assiette et conditions d\u2019assujettissement des diff\u00e9rents pr\u00e9l\u00e8vements sociaux), la second \u00e0 la notion d\u2019effectif (champ d\u2019application, seuils d\u2019effectifs etc.)&nbsp;;<\/li><li><strong>Une rubrique \u00ab&nbsp;all\u00e9gements et exon\u00e9rations&nbsp;\u00bb<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire tout ce qui concerne le dispositif des all\u00e8gements g\u00e9n\u00e9raux de cotisations patronales, ainsi que celui des all\u00e8gements plus \u00ab&nbsp;sp\u00e9cifiques&nbsp;\u00bb (selon la localisation g\u00e9ographique, le secteur d\u2019activit\u00e9 ou encore s\u2019agissant du r\u00e9gime des heures suppl\u00e9mentaires et compl\u00e9mentaires)&nbsp;;<\/li><li><strong>Une rubrique \u00ab&nbsp;avantages en nature et frais professionnels&nbsp;\u00bb<\/strong>, avec d\u2019un c\u00f4t\u00e9 la r\u00e9glementation relative au r\u00e9gime social des diff\u00e9rents types d\u2019avantages en nature, de l\u2019autre celle relative aux frais professionnels&nbsp;;<\/li><li><strong>Une rubrique \u00ab&nbsp;indemnit\u00e9s de rupture&nbsp;\u00bb<\/strong>, avec les grands principales d\u2019assujettissement, et les r\u00e8gles propres \u00e0 chaque modalit\u00e9 de rupture (licenciement, rupture conventionnelle, retraite et pr\u00e9-retraite, cessation de fonction de dirigeants ou mandataires sociaux etc.)&nbsp;;<\/li><li><strong>Une rubrique \u00ab&nbsp;mesures exceptionnelles&nbsp;\u00bb<\/strong>, qui recense la r\u00e9glementation applicable aux mesures mises en \u0153uvre r\u00e9cemment pour faire face aux cons\u00e9quences \u00e9conomiques et sanitaires de la crise sanitaire, s\u2019agissant par exemple des aides octroy\u00e9es aux entreprises pour faire face (exon\u00e9rations, aides au paiement des cotisations et contributions sociales) ou encore de l\u2019indemnit\u00e9 inflation, qui devait \u00eatre revers\u00e9e par les employeurs ou le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019Urssaf, la caisse de retraite, le P\u00f4le emploi, le Centre r\u00e9gional des \u0153uvres universitaires et scolaires (CROUS), la caisse d&rsquo;allocation familiale etc.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><strong>La derni\u00e8re, est consacr\u00e9e \u00e0 la protection sociale compl\u00e9mentaire<\/strong>. Elle concerne le traitement social des contributions des employeurs au financement de la retraite suppl\u00e9mentaire et de la pr\u00e9voyance compl\u00e9mentaire collectives et obligatoires (mise en \u0153uvre des garanties, caract\u00e8re collectif et obligatoire, cas de dispense etc.). Publi\u00e9e fin mars, la rubrique devait initialement \u00eatre rendue opposable \u00e0 compter du 1er juillet. Cette opposabilit\u00e9 a finalement \u00e9t\u00e9 report\u00e9e au 1er septembre dernier le temps d\u2019int\u00e9grer plusieurs modifications \u00ab\u00a0clefs\u00a0\u00bb intervenues \u00e0 la suite du lancement d\u2019une consultation publique sur ces \u00e9l\u00e9ments de doctrine.<\/p>\n\n\n\n<p>De nouvelles rubriques doivent \u00eatre prochainement int\u00e9gr\u00e9es au site sur les th\u00e8mes notamment des exon\u00e9rations applicables aux jeunes entreprises innovantes et universitaires (JEI-JEU) et \u00e0 l\u2019apprentissage, ainsi que sur le r\u00e9gime social de l\u2019int\u00e9ressement et de la participation.<\/p>\n\n\n\n<p>Concr\u00e8tement, le fait que les \u00e9l\u00e9ments publi\u00e9s sur le BOSS soient rendus \u00ab\u00a0opposables\u00a0\u00bb signifient <strong>qu\u2019ils peuvent \u00eatre contest\u00e9s par la voie du recours en exc\u00e8s de pouvoir<\/strong>. C\u2019est ce qu\u2019est venu confirmer le Conseil d\u2019Etat dans une d\u00e9cision du 14 mars 2022<sup>[2]<\/sup>. Depuis, plusieurs arr\u00eats ont \u00e9t\u00e9 rendus qui directement r\u00e9f\u00e9rence dans leur argumentaire juridique \u00e0 des passages du bulletin.<\/p>\n\n\n\n<p><article class=\"obj_encart-formation\">\n<div class=\"ctn_encart\">\n<h3>Votre formation sur ce th\u00e8me<\/h3>\n<h2>&nbsp;ACTUALIT\u00c9S PRESTATIONS DE LA SECURIT\u00c9 SOCIALE&nbsp;<\/h2>\n<h4>1 jour &#8211; En pr\u00e9sentiel ou \u00e0 distance<\/h4>\n<ul> \n<li><strong>Analyser les derni\u00e8res modifications<\/strong> intervenues notamment dans le cadre de la derni\u00e8re loi de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/li>\n<li><strong>\u00c9valuer les incidences<\/strong> de ces modifications sur ses pratiques RH.<\/li>\n<li><strong>Analyser les changements<\/strong> sur les diff\u00e9rentes indemnit\u00e9s journali\u00e8res&nbsp;: maladie, temps partiel th\u00e9rapeutique, maternit\u00e9, accident du travail.<\/li>\n<li><strong>R\u00e9pondre aux questions<\/strong> des salari\u00e9s en mati\u00e8re de prestations sociales.<\/li>\n<\/ul>\n<div class=\"ctn_btn\">\n<a class=\"obj_btn\" target=\"_blank\" href=\"https:\/\/www.gereso.com\/ACTS\" rel=\"noopener\"><span>Inscription gratuite<\/span><\/a>\n<a class=\"obj_btn\" target=\"_blank\" href=\"https:\/\/www.gereso.com\/client\/programme-pdf\/ACTS.pdf\" rel=\"noopener\"><span>T\u00e9l\u00e9charger le programme PDF<\/span><\/a>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/article><\/p>\n\n\n\n<h2 style=\"color:#D10016\"><strong>Un outil pl\u00e9biscit\u00e9 par ses utilisateurs<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>La Direction de la s\u00e9curit\u00e9 sociale a publi\u00e9 en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e un premier bilan quantitatif et qualitatif de l\u2019utilisation du BOSS. Cette analyse semble dresser un bilan globalement tr\u00e8s positif&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Sur le plan quantitatif, ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es plus de 800 000 visites sur le site en 2021, plus d\u20191,3 million de visites au total \u00e0 mai 2022. Un r\u00e9sultat bien au-del\u00e0 des attentes alors m\u00eame qu\u2019il s\u2019agirait essentiellement de connexions \u00ab&nbsp;<em>spontan\u00e9es<\/em>&nbsp;\u00bb, non li\u00e9es \u00e0 une communication particuli\u00e8re&nbsp;;<\/li><li>Une enqu\u00eate de satisfaction a par ailleurs \u00e9t\u00e9 men\u00e9e d\u00e9but 2022 aupr\u00e8s de plusieurs centaines d\u2019utilisateurs. Elle a semble-t-il confirm\u00e9 l\u2019attrait du site pour trouver des informations officielles sur la r\u00e9glementation et v\u00e9rifier la correcte interpr\u00e9tation des textes. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, deux tiers des r\u00e9pondants indiquent consulter le BOSS plus d\u2019une fois par mois, tandis que 80 % confirment que le contenu est \u00ab&nbsp;facilement compr\u00e9hensible et contribue \u00e0 rendre la r\u00e9glementation applicable aux cotisations et contributions sociales plus accessible \u00e0 tous&nbsp;\u00bb. Enfin, tous d\u00e9clarent avoir d\u00e9j\u00e0 le r\u00e9flexe de recourir aux diff\u00e9rentes fonctionnalit\u00e9s disponibles sur le site du BOSS (moteur de recherche, acc\u00e8s direct \u00e0 un paragraphe sp\u00e9cifique, \u2026). Particuli\u00e8rement appr\u00e9ci\u00e9e, la pr\u00e9sentation des sujets \u00e0 l\u2019aide de nombreux exemples devrait \u00eatre encore accrue.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Ce nouveau service vient enrichir la palette d\u2019outils d\u00e9velopp\u00e9s r\u00e9cemment pour aider les usagers et en particulier les entreprises dans l\u2019application de la l\u00e9gislation en vigueur, et notamment le site <a href=\"http:\/\/www.plus.transformation.gouv.fr\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.plus.transformation.gouv.fr<\/a> &nbsp;pour retrouver les erreurs fr\u00e9quentes \u00e0 \u00e9viter en mati\u00e8re de cotisations sociale.<\/p>\n\n\n\n<p>Concr\u00e8tement, lorsqu\u2019un usager de bonne foi fait une d\u00e9claration erron\u00e9e ou incompl\u00e8te, l&rsquo;administration&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Rectifie les donn\u00e9es erron\u00e9es et informe l\u2019usager de la suite donn\u00e9e<\/li><li>Ne le sanctionne pas d\u00e8s lors qu\u2019il s\u2019agit de la premi\u00e8re fois<\/li><li>Le conseille afin d\u2019\u00e9viter la r\u00e9it\u00e9ration de l\u2019erreur<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>L\u2019usager&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>B\u00e9n\u00e9ficie du droit \u00e0 l\u2019erreur<\/li><li>Rembourse l\u2019indu lorsque la situation erron\u00e9e induit une modification des droits qu\u2019il per\u00e7oit.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator has-alpha-channel-opacity\"\/>\n\n\n\n<h2 style=\"color:#D10016\"><strong>R\u00e9f\u00e9rences&nbsp;:<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<ol>\n<li><a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/loda\/id\/JORFTEXT000037307624\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">LOI n\u00b0 2018-727 du 10 ao\u00fbt 2018<\/a> pour un \u00c9tat au service d&rsquo;une soci\u00e9t\u00e9 de confiance<\/li>\n<li>Conseil d&rsquo;\u00c9tat, 1\u00e8re &#8211; 4\u00e8me chambres r\u00e9unies, 14\/03\/2022, 453073<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator has-alpha-channel-opacity\"\/>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La cr\u00e9ation du Bulletin officiel de la s\u00e9curit\u00e9 sociale r\u00e9sulte d\u2019un besoin de fluidifier les relations entre les usagers et l\u2019administration Initi\u00e9 par l\u2019article 9 de la loi de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale pour 2018, le bulletin officiel de la s\u00e9curit\u00e9 sociale (BOSS) est un outil de compilation de l\u2019ensemble de la doctrine administrative [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":35,"featured_media":30450,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_mi_skip_tracking":false,"footnotes":""},"categories":[12,5,4],"tags":[],"class_list":["post-30428","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualites","category-droit-du-travail","category-retraite-et-protection-sociale"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v23.4 - 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