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Temps partiel thérapeutique

Connaître la réglementation et optimiser sa gestion

Le temps partiel thérapeutique, souvent appelé "mi-temps thérapeutique", permet à un salarié une reprise du travail à l'issue d'un arrêt maladie. Si son objectif est simple : permettre au collaborateur de reprendre son activité de façon adaptée à son état de santé, le temps partiel thérapeutique soulève de nombreuses questions en matière de gestion RH : quel est le rôle de l'employeur ? Comment calculer les IJSS en mi-temps thérapeutique ? Comment se fait le passage du temps partiel thérapeutique à l'invalidité ? Quelles sont les incidences sur la retraite ? Avec cette formation sur le temps partiel thérapeutique, vous obtiendrez les réponses à toutes vos questions, tout en intégrant la dernière actualité.

Objectifs

  • Approfondir ses connaissances sur le temps partiel thérapeutique.
  • Connaître le rôle de l'employeur et des différents médecins dans la gestion des prestations sociales.
  • Traiter les problèmes liés à la gestion des arrêts maladie, accidents du travail, cas d'invalidité.
  • Calculer les différentes Indemnités Journalières de la Sécurité Sociale (IJSS).
  • Comprendre le passage du temps partiel thérapeutique à l’invalidité sécurité sociale.

Programme

Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés

Définir la notion de temps partiel thérapeutique

  • Les différents cas d’attribution
    • maladie
    • affection de longue durée : nouvelles conditions d'ouverture du droit
    • accident du travail
  • La définition selon la réglementation sécurité sociale

Les différents intervenants

  • Connaître les rôles du médecin traitant, médecin du travail, médecin conseil
  • Formalités pour l’employeur
    • situation de l'assuré social et gestion du contrat de travail à temps partiel
    • les incidences sur le contrat de travail du salarié  : temps de travail, congés

Temps partiel thérapeutique et Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS)

  • Conditions d'ouverture du droit : maladie et affection de longue durée - Nouvelles règles de calcul
  • Durée d’indemnisation
  • Calcul des indemnités journalières - Attestation de salaire ou DSN ?
  • Règle fiscale des prestations de sécurité sociale : CSG, CRDS, impôt sur le revenu
  • Subrogation
  • Réintégration des indemnités journalières en brut, garantie sur net
  • Cumul avec d'autres indemnités
    • Exemple de calcul d'indemnités journalières en cas de temps partiel thérapeutique
  • Temps partiel thérapeutique et accident du travail
    • les spécificités
    • nouveau calcul de l'indemnité journalière

Du temps partiel thérapeutique à l'invalidité

  • Définition de la notion d'invalidité
  • Nouvelles conditions d'ouverture du droit, conditions d'attribution
  • Catégories d'invalidité : 1ère, 2ème et 3ème catégorie
  • Attestation de salaire
  • Calcul de la pension
  • Cumul avec un salaire d’activité

Incidences de la maladie et de l'invalidité sur les droits à retraite

  • Attribution de points gratuits et de trimestres
  • Passage de l'invalidité à la retraite : maintien de la pension jusqu'à l'âge du taux plein ?

Les plus

Les plus

  • Une journée pour comprendre les spécificités de la gestion du temps partiel thérapeutique
  • Le calcul concret des IJSS et de toutes les prestations de la sécurité sociale liées au temps partiel thérapeutique

Évaluation de la formation

Formation évaluée par forMetris Chacune des sessions de formation interentreprises bénéficie d'une évaluation complète à chaud et à froid réalisée par le cabinet expert indépendant forMetris. Afficher les résultats 2015.

Public et Témoignages

Public

Responsables et collaborateurs des services paie/RH/personnel, responsables et gestionnaires prévoyance ou affaires sociales, agents commerciaux en prévoyance collective, assistantes sociales

Niveau de connaissances préalables requis

Aucun

Témoignages

« Voulant mieux maîtriser le sujet du temps partiel thérapeutique, j'ai décidé de faire confiance à GERESO et sa formation sur le sujet ! »

« La formation "Temps partiel thérapeutique" de GERESO m'a permis d'approfondir mes connaissances sur des sujets comme le maintien du salaire et la réintégration des indemnités journalières. »

« Grâce à GERESO, j'ai pu acquérir de nouvelles connaissances sur le temps partiel thérapeutique, ce qui va me servir au quotidien dans mes missions. »

+Pour aller plus loin

Formacode (version 11.0)

Formacode principal : 42817
Satelitte(s) : 33024

Offres GERESO associées :

Mots-clés associés au stage Temps partiel thérapeutique :

  • Accident du travail indemnisation,
  • Assurance maladie,
  • Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS),
  • Invalidité indemnisation,
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  • Protection sociale prestations sécurité sociale,
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  • Médecin du travail

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