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Audit « Gestion du temps de travail dans la fonction publique hospitalière »

L’organisation, la planification et le suivi des temps de travail des agents revêtent un caractère particulièrement stratégique pour les établissements hospitaliers.

Horaires atypiques, diversité des statuts des personnels, nécessité de continuité des soins, obligation de service… Ces spécificités des établissements hospitaliers viennent en effet contraindre la façon dont sont gérés l’organisation du travail, la définition des plannings, des cycles et roulements et le pilotage des temps de travail.

Les enjeux d’une bonne gestion du temps de travail ? Ils sont bien entendus financiers, car une organisation adaptée permettra aux établissements d’optimiser leurs ressources. Ils sont aussi humains, car une mauvaise organisation du temps de travail pourra avoir des répercussions négatives sur le bien-être des agents hospitaliers (risques psychosociaux, TMS, absentéisme) et sur la qualité des soins.

Enfin, les enjeux sont aussi managériaux, car une organisation du travail défaillante peut générer des tensions et des conflits dans les équipes.

Pour vous accompagner dans l’optimisation de votre gestion du temps de travail, nous vous proposons une prestation d’audit, menée par une consultante experte en droit et en gestion du temps des établissements hospitaliers.

Cette prestation vous permettra de vérifier la conformité des cycles et roulements de travail de votre établissement par rapport à la réglementation en vigueur dans la Fonction Publique Hospitalière (FPH), de bénéficier de préconisations sur la réduction des cycles et roulements, et de former vos cadres aux règles juridiques relatives au temps de travail et aux techniques d’élaboration de plannings dans la FPH.

Méthodologie

Étape 1 : Cadrage

  • Rencontre des acteurs décisionnels dans l‘établissement pour preciser le contexte et les objectifs stratégiques de l‘audit
  • Rencontre du référent “Logiciel du temps de travail“ afin d’appréhender sa fonction et les enjeux techniques associés à la gestion des temps dans votre établissement
  • Transmission de l’ensemble des cycles et roulements au consultant

Étape 2 : Audit des cycles et des roulements

  • Audit réglementaire et local de la gestion du temps de travail au sein de votre établissement
  • Rédaction ou mise à jour d’un guide Gestion du temps adapté à votre établissement
  • Contrôle de la conformité des cycles et roulements existants par rapport à l’ensemble des règles validées dans l’étape précédente
  • Rédaction du rapport d’audit
  • Présentation du rapport et des préconisations
  • Proposition de réduction du nombre de cycles et roulements en fonction des organisations de travail souhaitées par la Direction Générale de l‘établissement

Durée de cette étape : à déterminer en fonction du nombre de cycles et roulements existants à auditer et en fonction de la mise à disposition des cycles et roulements sur place ou sur support informatique étudiable à distance.

Étape 3 : Accompagnement/Formation de l’encadrement en alliant théorie et technique

  • Appréhension des règles juridiques essentielles de la fonction publique hospitalière en matière de gestion du temps de travail
  • Maîtrise des règles techniques d’élaboration de plannings : cycles et roulements
  • Cas pratiques alliant les acquis théoriques et techniques

Durée de cette étape : Formation de 2 jours par cadre hospitalier. Sessions de 10 à 12 participants maximum par session. La durée totale de cette étape dépendra donc du nombre total de cadres hospitaliers à former.

Enjeux

  • Clarifier les règles de Gestion du Temps de Travail (GTT) pour les gestionnaires et les agents hospitaliers
  • Partager des règles et des méthodologies homogènes, en conformité à la réglementation en vigueur et répondant à la stratégie de votre établissement en matière d’organisation de travail
  • Réduire la mobilisation des cadres sur les questions de plannings
  • Limiter les risques contentieux liés à une mauvaise application ou une méconnaissance de la réglementation spécifique à la gestion du temps de travail dans la Fonction Publique Hospitalière
  • Garantir un lien de confiance entre l’encadrement et les agents, par l‘appropriation et la communication de règles de gestion du temps de travail claires, cohérentes et partagées

Objectifs

  • Sécuriser et optimiser les pratiques d‘organisation du temps de travail au sein de votre établissement, au regard de la réglementation en vigueur et de la stratégie définie par la Direction
  • À partir de l‘audit effectué, disposer de préconisations personnalisées pour optimiser les cycles et roulements
  • Disposer d‘un guide sur la Gestion du temps de travail adapté à votre établissement
  • Former les cadres et les agents concernés aux techniques d’élaboration de plannings, de cycles et de roulements

Autres exemples de missions de conseil

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