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1 jour

Gestion du temps médical

Réglementation et aspects pratiques


La gestion du temps médical paraît complexe, elle concerne à la fois tout ce qui relève de l’organisation de jour et de la continuité des soins au travers de la permanence des soins, ainsi que les activités des praticiens et des internes, dans le cadre des obligations de service et hors obligations de service. Cela nécessite de bien connaître la réglementation applicable au temps médical, ainsi qu’aux différentes dispositions statutaires du personnel médical. Savoir faire les liens entre l’ensemble des items, c’est également comprendre les enjeux relatifs aux modalités de mise en œuvre du respect du temps de travail des médecins dans un contexte de difficultés de recrutement liées aux problématiques de démographie médicale en intégrant les dernières évolutions telles que le développement des coopérations dans le cadre de la solidarité territoriale, ou l’assouplissement des activités mixtes-ville-hôpital, ou encore l’activité libérale.

En participant à cette formation dédiée au temps médical, vous disposerez de toutes les informations réglementaires et pratiques pour vous permettre d’en acquérir et clarifier les connaissances de base et en appréhender la gestion dans votre établissement hospitalier. Vous découvrirez les rôles et responsabilités des différents acteurs : Chef de pôle, chef de service, directeur, Commission Médicale d’Établissement (CME), Commission d’Organisation de la Permanence des Soins (COPS), Commission d’Activité Libérale (CAL), et en détails les derniers textes qui régissent le temps de travail à l'hôpital, au travers du plafonnement du recours à l’intérim, la loi RIST et le développement des coopérations de solidarité territoriale, au travers de la refonte du statut de praticien hospitalier et celui du nouveau statut de praticien contractuel, et les perspectives à venir liées au renfort du respect du temps de travail

Objectifs

  • Intégrer la complexité de la gestion du temps médical liée aux items relevant des obligations de service et de la permanence des soins.
  • Acquérir les connaissances de ces items et faire le lien entre ces derniers.
  • Définir les dispositions relatives au Temps de Travail Additionnel, repos de sécurité, tableaux de services, temps de travail des internes, temps de travail des urgentistes en 39/48h, et temps de travail des séniors.
  • Intégrer les dernières évolutions réglementaires (PST, recours à l'intérim, activités mixtes, valences non cliniques).

Programme

Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés et notamment les impacts de la réforme du temps médical, l'intégration des valences non cliniques, le respect du temps de travail des séniors et des internes, la refonte du statut de PH et le nouveau statut de praticien contractuel.

L'évolution culturelle au regard de l'évolution réglementaire du temps de travail médical

  • Intégration de l'évolution des générations dans l'impact de la gestion du temps médical
  • L'optimisation de la gestion du temps médical en lien avec l'utilisation des tableaux de services
    • mécanisme Comprendre | Brainstorming

Définir les items liés à la gestion du temps médical

  • Les obligations de services
    • organisation de jour et permanence des soins
    • décompte en demi-journée pour les services en temps discontinu, et en heures pour les services en temps continu
    • la notion des 10 demi-journées et 48 h maximum hebdomadaires en moyenne sur le quadrimestre pour les séniors et sur le trimestre pour les internes
  • Activités intégrant les obligations de service
    • l'activité libérale, l'activité d'intérêt général
    • les temps partagées générant le versement de la Prime d'exercice territoriale, les activités postées et non postées, et le temps de travail des urgentistes
    • les valences non cliniques
  • Les activités hors obligations de service
    • les activités mixtes et les activités partagés générant le versement de la PST
  • Les modalités de mise en oeuvre des temps partagés
    • les conventions de mise à disposition et les recrutements directs
  • L'articulation entre les statuts et quotités de temps de travail
    • la notion de temps plein et temps partiel et la notion de cumul d'activité ou temps partagés
      • cible Évaluer | Quiz
      • Appliquer Appliquer | Cas pratique

L'organisation de la permanence des soins 

  • La participation aux gardes et astreintes
  • Tarification et indemnités de sujétion
  • Le décompte des déplacements
  • Le repos de sécurité
  • Dispositions relatives aux schémas territoriaux de la PDS et de la continuité de soins organisés au niveau des GHT

Le temps de travail additionnel

  • Calcul et majoration dans le contexte de crise sanitaire
  • Le contrat relatif au choix du praticien de se faire rémunérer ou de récupérer le TTA
  • Respect du temps de travail des internes
  • Articulation entre les items, CCA, TTA et CET
    • Appliquer Appliquer | Cas pratiques

Le temps de travail médical applicable dans les structures d'urgence en 39/48 h

  • Les activités postées et non postées cliniques ou non
  • Rapprochement entre obligation de service et TTA

Les responsabilités administratives et instances liées au temps de travail, les acteurs

  • Le chef de pôle, le chef de service, le rôle du directeur, le rôle de la Commission Médicale d’Établissement (CME)
  • Intégration de la gestion du temps médical dans le cadre de GHT et de la CMG
  • La Commission d’Organisation de la Permanence des Soins (COPS), la Commission d'Activité libérale (CAL)
    • cible Évaluer | Quiz

Identifier les évolutions réglementaires liées à la gestion du temps médical

  • Lier plafonnement du recours à l'intérim, loi RIST et développement de la solidarité territoriale
  • L'impact sur la gestion du temps médical, de la refonte du statut de Praticien Hospitalier, le nouveau statut de PH contractuel, et l'assouplissement des activités mixtes, et/ou activités libérales
    • cible Évaluer | Quiz
    • Appliquer Appliquer | Cas pratiques

Les plus

Les plus

  • Une journée pour acquérir les principes de base en termes de temps médical et appréhender la gestion du temps médical
  • Une formation intégrant les toutes dernières actualités des réformes relatives au temps médical
  • Dans votre Espace Web : support et ressources pédagogiques, documents administratifs, questionnaire de satisfaction à chaud et à froid LearnEval, évaluation des acquis de la formation et réponses à vos questions post-formation

Évaluation de la formation

Formation évaluée par LearnEval 100% des sessions de formation GERESO sont évaluées à chaud et à froid par les participants, via la solution LearnEval.
> Voir les résultats d’évaluation détaillés pour 2021

Moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement

Questionnaire adressé aux participants 15 jours avant la formation pour connaître leurs attentes
Méthodes pédagogiques : apports théoriques et pratiques (cas concrets, exemples d'application)
Mise à disposition d'un support pédagogique et d'un accès personnel à des e-ressources en ligne à l'issue de la formation
Consultants sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques, expertise métier et expériences professionnelles

Suivi et évaluation

Feuille d'émargement et attestation de fin de formation
Évaluation à chaud et à froid assurée par la solution LearnEval

Public et Témoignages

Public et prérequis

Directeurs des affaires médicales, AAH, adjoints des cadres, agents en charge de la gestion des affaires médicales, praticiens, internes,

Il est recommandé de disposer de connaissances sur les statuts du personnel médical

Témoignages

Soyez le premier à apporter un témoignage à cette formation.

+Pour aller plus loin

Formacode (version 11.0)

Formacode principal : 13041
Annexe(s) : 82071

Mots-clés associés au stage Gestion du temps médical :

  • Gestion personnel médical,
  • Temps de travail personnel médical,
  • Permanence des soins gestion du temps médical,
  • Temps médical gestion du personnel médical

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