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1 jour

Best GERESO

Temps partiel thérapeutique, maladie, invalidité

Connaître la réglementation et optimiser sa gestion


Le temps partiel thérapeutique, souvent appelé "mi-temps thérapeutique", permet à un salarié une reprise du travail à l'issue d'un arrêt de travail dans le cadre d'une maladie, d'une affection de longue durée ou d'un accident de travail.

Si son objectif est simple : permettre au collaborateur de reprendre son activité de façon adaptée à son état de santé, le temps partiel thérapeutique soulève de nombreuses questions en matière de gestion RH.

Comment gérer les arrêts de travail successifs ? Quel est le rôle de l'employeur ? Comment calculer les IJSS maladie, accident de travail et temps partiel thérapeutique ou encore la pension d'invalidité sécurité sociale ? Comment se fait le passage de l'arrêt de travail, du temps partiel thérapeutique à l'invalidité ? Quelles sont les incidences sur la retraite ?

Avec cette formation sur la maladie, le temps partiel thérapeutique et l'invalidité, vous obtiendrez les réponses à toutes vos questions, tout en intégrant la dernière actualité.

Formation "Best GERESO" : plus de 600 professionnels ont suivi cette formation en inter et intra-entreprise depuis sa création.

Objectifs

  • Appliquer les règles juridiques sur les arrêts de travail, le temps partiel thérapeutique et l'invalidité.
  • Analyser le rôle de l'employeur et des différents médecins dans la gestion des prestations sociales.
  • Traiter les problèmes liés à la gestion des arrêts maladie, accidents du travail, cas d'invalidité.
  • Calculer les différentes Indemnités Journalières en appliquant les nouvelles règles de calcul du temps partiel thérapeutique.
  • Assurer le passage de la maladie à l’invalidité sécurité sociale.

Programme

Ce programme est mis à jour en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés.

Comprendre les différentes situations d'arrêt de travail et de temps partiel thérapeutique

  • Les différents cas d’attribution
    • maladie
    • affection de longue durée : conditions d'ouverture du droit
    • accident du travail/maladie professionnelle
  • La définition du temps partiel thérapeutique selon la réglementation sécurité sociale

Les différents intervenants en temps partiel thérapeutique

  • Connaître les rôles du médecin traitant, médecin du travail, médecin conseil
  • Formalités pour l’employeur
    • situation de l'assuré social et gestion du contrat de travail à temps partiel
    • les incidences sur le contrat de travail du salarié : temps de travail, congés

Les Indemnités Journalières de Sécurité Sociale dans le cadre d'un arrêt total de travail et de temps partiel thérapeutique

  • Conditions d'ouverture du droit : maladie et affection de longue durée - les règles de calcul introduites par le décret du 20 août 2019
  • Durée d’indemnisation
  • Calcul des indemnités journalières - Attestation de salaire ou DSN ? Rôle de l'employeur
  • Règle fiscale des prestations de sécurité sociale : CSG, CRDS, impôt sur le revenu
  • Subrogation
    • Appliquer Appliquer | Cas pratique : calcul d'indemnités journalières en cas de temps partiel thérapeutique
  • Temps partiel thérapeutique et accident du travail
    • les spécificités
    • calcul de l'indemnité journalière 

De la maladie à l'invalidité

  • Définition de la notion d'invalidité
  • Nouvelles conditions d'ouverture du droit, conditions d'attribution
  • Catégories d'invalidité : 1ère, 2ème et 3ème catégorie
  • Calcul de la pension
  • Cumul avec un salaire d’activité : nouvelles règles prévues pour une amélioration des droits
    • cible Évaluer | Quiz de validation des acquis

Incidences de la maladie, du temps partiel thérapeutique et de l'invalidité sur les droits à retraite

  • Attribution de points gratuits AGIRC-ARRCO et de trimestres assimilés au régime général
  • Passage de l'invalidité à la retraite : maintien de la pension jusqu'à l'âge du taux plein ?

GERESO -> C3S

Les plus

Les plus

  • Une journée pour comprendre les spécificités de la gestion du temps partiel thérapeutique et de l'invalidité
  • Le calcul concret des IJSS et de toutes les prestations de la sécurité sociale liées au temps partiel thérapeutique
  • Dans votre Espace Web : support et ressources pédagogiques, documents administratifs, questionnaire de satisfaction à chaud et à froid LearnEval, évaluation des acquis de la formation et réponses à vos questions post-formation

Évaluation de la formation

Formation évaluée par LearnEval 100% des sessions de formation GERESO sont évaluées à chaud et à froid par les participants, via la solution LearnEval.
> Voir les résultats d’évaluation détaillés pour 2021

Moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement

Questionnaire adressé aux participants 15 jours avant la formation pour connaître leurs attentes
Méthodes pédagogiques : apports théoriques et pratiques (cas concrets, exemples d'application)
Mise à disposition d'un support pédagogique et d'un accès personnel à des e-ressources en ligne à l'issue de la formation
Consultants sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques, expertise métier et expériences professionnelles

Suivi et évaluation

Feuille d'émargement et attestation de fin de formation
Évaluation à chaud et à froid assurée par la solution LearnEval

Public et Témoignages

Public et prérequis

Responsables et collaborateurs des services paie/RH/personnel, responsables et gestionnaires prévoyance ou affaires sociales, agents commerciaux en prévoyance collective, assistantes sociales

Aucun niveau de connaissances préalables n'est requis

Témoignages

« Voulant mieux maîtriser le sujet du temps partiel thérapeutique, j'ai décidé de faire confiance à GERESO et sa formation sur le sujet ! »

« La formation "Temps partiel thérapeutique" de GERESO m'a permis d'approfondir mes connaissances sur des sujets comme le maintien du salaire et la réintégration des indemnités journalières. »

« Grâce à GERESO, j'ai pu acquérir de nouvelles connaissances sur le temps partiel thérapeutique, ce qui va me servir au quotidien dans mes missions. »

+Pour aller plus loin

Formacode (version 11.0)

Formacode principal : 42817
Satelitte(s) : 33024

Offres GERESO associées :

Mots-clés associés au stage Temps partiel thérapeutique, maladie, invalidité :

  • Accident du travail indemnisation,
  • Assurance maladie,
  • Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS),
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  • Médecin du travail

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Temps partiel thérapeutique, maladie, invalidité

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