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Temps partiel thérapeutique, maladie, invalidité

Connaître la réglementation et optimiser sa gestion


Le temps partiel thérapeutique, souvent appelé "mi-temps thérapeutique", permet à un salarié une reprise du travail à l'issue d'un arrêt de travail dans le cadre d'une maladie, d'une affection de longue durée ou d'un accident de travail. Si son objectif est simple : permettre au collaborateur de reprendre son activité de façon adaptée à son état de santé, le temps partiel thérapeutique soulève de nombreuses questions en matière de gestion RH : gérer les arrêts de travail successifs, une reprise à temps partiel thérapeutique, un éventuel passage en invalidité.

Quel est le rôle de l'employeur ? Comment calculer les IJSS maladie, accident de travail et temps partiel thérapeutique ou encore la pension d'invalidité sécurité sociale ? Comment se fait le passage de l'arrêt de travail, du temps partiel thérapeutique à l'invalidité ? Quelles sont les incidences sur la retraite ? Avec cette formation sur la maladie, le temps partiel thérapeutique et l'invalidité, vous obtiendrez les réponses à toutes vos questions, tout en intégrant la dernière actualité.

Objectifs

  • Approfondir ses connaissances sur les arrêts de travail, le temps partiel thérapeutique et l'invalidité.
  • Connaître le rôle de l'employeur et des différents médecins dans la gestion des prestations sociales.
  • Traiter les problèmes liés à la gestion des arrêts maladie, accidents du travail, cas d'invalidité.
  • Calculer les différentes Indemnités Journalières en appliquant les nouvelles règles de calcul du temps partiel thérapeutique.
  • Comprendre le passage de la maladie à l’invalidité sécurité sociale.

Programme

Ce programme est mis à jour en temps réel pour prendre en compte la nouvelle définition de l'invalidité sécurité sociale, les nouvelles règles sur le temps partiel thérapeutique suite au décret du 20 août 2019

Comprendre les différentes situations d'arrêt de travail et de temps partiel thérapeutique

  • Les différents cas d’attribution
    • maladie
    • affection de longue durée : conditions d'ouverture du droit
    • accident du travail/maladie professionnelle
  • La définition du temps partiel thérapeutique selon la réglementation sécurité sociale

Les différents intervenants en temps partiel thérapeutique

  • Connaître les rôles du médecin traitant, médecin du travail, médecin conseil
  • Formalités pour l’employeur
    • situation de l'assuré social et gestion du contrat de travail à temps partiel
    • les incidences sur le contrat de travail du salarié : temps de travail, congés

Les Indemnités Journalières de Sécurité Sociale dans le cadre d'un arrêt total de travail et de temps partiel thérapeutique

  • Conditions d'ouverture du droit : maladie et affection de longue durée - nouvelles règles de calcul introduites par le décret du 20 août 2019
  • Durée d’indemnisation
  • Calcul des indemnités journalières - Attestation de salaire ou DSN ?
  • Règle fiscale des prestations de sécurité sociale : CSG, CRDS, impôt sur le revenu
  • Subrogation
    • Appliquer Appliquer | Cas pratique : calcul d'indemnités journalières en cas de temps partiel thérapeutique
  • Temps partiel thérapeutique et accident du travail
    • les spécificités
    • nouveau calcul de l'indemnité journalière 

De la maladie à l'invalidité

  • Définition de la notion d'invalidité
  • Nouvelles conditions d'ouverture du droit, conditions d'attribution
  • Catégories d'invalidité : 1ère, 2ème et 3ème catégorie
  • Calcul de la pension
  • Cumul avec un salaire d’activité : nouvelles règles prévues pour une amélioration des droits
    • cible Évaluer | Quiz

Incidences de la maladie, du temps partiel thérapeutique et de l'invalidité sur les droits à retraite

  • Attribution de points gratuits et de trimestres
  • Passage de l'invalidité à la retraite : maintien de la pension jusqu'à l'âge du taux plein ?

GERESO -> C3S

Les plus

Les plus

  • Une journée pour comprendre les spécificités de la gestion du temps partiel thérapeutique
  • Le calcul concret des IJSS et de toutes les prestations de la sécurité sociale liées au temps partiel thérapeutique
  • Dans votre Espace Web : support et ressources pédagogiques, documents administratifs, questionnaire de satisfaction à chaud et à froid LearnEval, évaluation des acquis de la formation et réponses à vos questions post-formation

Évaluation de la formation

Formation évaluée par LearnEval Chacune des sessions de formation interentreprises bénéficie d'une évaluation complète à chaud et à froid réalisée avec la solution LearnEval. Afficher les résultats 2019.

Moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement

Questionnaire adressé aux participants 15 jours avant la formation pour connaître leurs attentes
Méthodes pédagogiques : apports théoriques et pratiques (cas concrets, exemples d'application)
Mise à disposition d'un support pédagogique et d'un accès personnel à des e-ressources en ligne à l'issue de la formation
Consultants sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques, expertise métier et expériences professionnelles

Suivi et évaluation

Feuille d'émargement et attestation de fin de formation
Évaluation à chaud et à froid assurée par le cabinet forMetris

Public et Témoignages

Public et prérequis

Responsables et collaborateurs des services paie/RH/personnel, responsables et gestionnaires prévoyance ou affaires sociales, agents commerciaux en prévoyance collective, assistantes sociales

Aucun niveau de connaissances préalables n'est requis

Témoignages

« Voulant mieux maîtriser le sujet du temps partiel thérapeutique, j'ai décidé de faire confiance à GERESO et sa formation sur le sujet ! »

« La formation "Temps partiel thérapeutique" de GERESO m'a permis d'approfondir mes connaissances sur des sujets comme le maintien du salaire et la réintégration des indemnités journalières. »

« Grâce à GERESO, j'ai pu acquérir de nouvelles connaissances sur le temps partiel thérapeutique, ce qui va me servir au quotidien dans mes missions. »

+Pour aller plus loin

Formacode (version 11.0)

Formacode principal : 42817
Satelitte(s) : 33024

Offres GERESO associées :

Mots-clés associés au stage Temps partiel thérapeutique, maladie, invalidité :

  • Accident du travail indemnisation,
  • Assurance maladie,
  • Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS),
  • Invalidité indemnisation,
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  • Médecin du travail

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