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Fiscalité des expatriés

Optimisez le coût de vos mobilités internationales

Le cadre juridique de l'expatriation est vaste et complexe. Difficile d'y voir clair, notamment en matière de fiscalité, pour les salariés expatriés eux-mêmes, mais aussi pour leurs employeurs, qui doivent prendre en compte les incidences fiscales des mobilités pour ajuster les packages de rémunération et les paies des salariés  !

Comment maîtriser et optimiser le coût de vos mobilités ? Quelles sont les incidences des conventions fiscales sur les impôts de vos expatriés ? Comment définit-on une résidence fiscale ? Quels impôts vont payer les salariés frontaliers ou les "Trans Country Nationals" (TCN) ? Quelle procédure d'égalisation fiscale mettre en place ? Comment calculer un impôt hypothétique (hypotax) ? Quelles sont les exonérations fiscales possibles ?

La fiscalité du salarié relève de sa sphère privée. 

Déontologiquement, l'employeur ne doit tout connaitre. Il s'appuiera sur un avocat fiscaliste sans se substituer à lui.

Ce stage permet à des noms spécialistes de maitriser un vocabulaire commun avec les avocats pour optimiser les temps d'échanges avec ce dernier.

Toutefois la maitrise de la résidence fiscale du salarié a des impacts en paie.

Ce stage a le bon niveau de granularité pour maitriser les conséquences de la résidence fiscale sur la paie et les obligations déclaratives de l'employeur sans rentrer dans la sphère privée du patrimoine du salarié.

Cette formation sur la fiscalité des salariés expatriés a été spécialement reconçue pour s'adresser à des RH et des gestionnaires de paie.

Elle vous permettra de maîtriser les différentes incidences fiscales de l'expatriation, d'identifier les règles applicables à chacun de vos salariés, quelle que soit leur pays d'expatriation, leur statut, et la durée de leur mission, mais aussi tous les enjeux financiers pour l'employeur et le salarié.

Au final, à l'issue de cette formation animée par une consultante experte en fiscalité internationale, vous aurez toutes les cartes en mains pour optimiser la gestion fiscale de vos expatriés, le coût de vos mobilités internationales et réaliser des paies justes.

Objectifs

• Appliquer les principes fondamentaux de la fiscalité internationale des expatriés.
• Déterminer la résidence fiscale et anticiper les cas de double résidence.
• Identifier les obligations de l'employeur.
• Mettre en place une procédure de compensation fiscale.
• Sensibiliser les expatriés à leurs obligations fiscales.