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Formation - Comptabilité des paiements fondés sur des actions - Niveau 2 : appliquer IFRS 2

Analyser, comptabiliser et valoriser les plans de rémunération en actions

  • Réf. FHCST2

  • Description
  • Objectifs
  • Public & Prérequis
  • Programme
  • Modalités pédagogiques
  • Suivi et évaluation des acquis
  • Les + de cette formation
  • Prochaines sessions
  • Offres associées

Cette formation propose une vision pratique et complète du traitement des plans de stock-options et actions gratuites. Elle donne les moyens d’analyser tout type de programme de paiement en actions et de surmonter les difficultés de mise en œuvre. Elle permet en outre de mettre en perspective le traitement IFRS avec le traitement retenu en normes françaises.

Objectifs

  • Identifier les impacts sur le résultat et les capitaux propres d’un plan de rémunération basé sur les actions de l’entreprise (stock-options, actions gratuites, PEE, LTI, etc.).
  • Appliquer les principes d’évaluation et de comptabilisation d’IFRS 2 aux plans en vigueur dans l’entreprise.
  • Distinguer les différences entre normes françaises et IFRS.
  • Évaluer l’impact d’un plan sur le résultat dilué par action.

Public et prérequis

Responsables financiers, consolidation et comptabilité, Consolideurs, Comptables, Experts comptables, Commissaires aux comptes, Membres du département des Ressources Humaines
Il est nécessaire de connaître les fondamentaux de la comptabilité des paiements fondés sur des actions ou d'avoir d’avoir suivi la formation « Comptabilité des paiements fondés sur des actions – Niveau 1 »

Programme

Rappels : typologie des plans fondés sur des actions et traitements comptables associés
  • Distinction entre plans cash‑settled et plans equity‑settled et impact de la classification sur le traitement comptable
  • Dates-clés d’un plan de rémunération fondée sur des actions (date d’octroi, période de vesting, date d’exercice…)
  • Principes d’évaluation initiale et ultérieure des options accordées et les principales difficultés rencontrées

Comprendre | Illustration chiffrée de la comptabilisation d’un plan de stock options avec condition de service

Analyser les conditions d’acquisition (vesting)
  • Conditions de service et conditions de performance
  • Distinction entre conditions de marché et conditions hors marché
  • Impacts des différentes catégories de conditions sur l’évaluation et le traitement comptable du plan

Appliquer | Cas pratiques : identification des conditions de vesting et détermination de l’impact sur la comptabilisation

Traiter les cas particuliers
  • Paiements en actions à d’autres bénéficiaires qu’aux salariés
  • Annulation ou rachat d’options
  • Choix du mode de règlement à la main du bénéficiaire ou de l’émetteur
  • Plans vestés par fractions
  • Paiement net de retenue à la source
  • Remise de titres de la société mère

Appliquer | Cas pratiques : rachat des options en circulation, plan réglé en trésorerie ou en actions au choix du bénéficiaire

Mesurer l’impact sur le résultat dilué par action
  • Méthode de calcul de l’effet dilutif des attributions d’options et d’actions gratuites sur le nombre d’actions en circulation

Appliquer | Cas pratique : calcul du résultat de base et dilué par action pour un plan de stock-options déjà vesté

Comparaison internationale
  • Convergence avec les normes américaines
  • Points de divergences avec les normes françaises

Communiquer l’information en annexe

Comprendre | Benchmark des publications de sociétés cotées

Modalités pédagogiques

Avant : quiz d’auto-évaluation et apports documentaires
Pendant la session : présentation et illustrations tirées d’états financiers réels. La mise en pratique par la réalisation de cas concrets et les quiz interactifs permettent de s’assurer de l’acquisition des connaissances.
Après : apports documentaires. L’animateur est disponible pour répondre à toute question relevant de la formation.

Suivi et évaluation des acquis

Feuille d'émargement et attestation de fin de formation
Évaluation à chaud et à froid assurée par la solution LearnEval

Les + de cette formation

  • Une formation avancée pour traiter de manière complète et opérationnelle les stock-options, actions gratuites et autres dispositifs de paiement en actions
  • Une méthode pour décrypter et résoudre les difficultés de mise en œuvre, quels que soient les types de plans déployés dans l’entreprise.
  • Un éclairage comparatif entre IFRS, normes françaises et pratiques américaines pour une meilleure adaptation aux référentiels internationaux.

Prochaines sessions

Voici quelques suggestions de promotions : contactez votre conseillère pédagogique au 02 43 23 59 89 pour définir le planning de formation qui vous convient le mieux.

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