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Catégorie : Actualités
Quelques informations sur la cigarette
Pour commencer, quelques statistiques. La fumée de cigarette contient plus de 4000 substances dont plusieurs centaines de composés classés dans les produits toxiques et plus de 30 classés cancérogènes. Chaque année, en France, près de 80 000 décès sont attribuables au tabac, dont approximativement 30 000 par cancer, 25 000 par infarctus, et 25 000 […]
Malveillance et risques professionnels
Le risque professionnel malveillant Témoin la jurisprudence « Karachi » ou l’on voit l’Etat-employeur condamné pour faute inexcusable lors d’un attentat terroriste. Le 8 mai 2002, à Karachi, une voiture piégée explose alors que destechniciens de la DCN de Cherbourg montaient à bord du bus qui devaitles mener sur leur lieu de travail, faisant 11 morts. Le15 […]
Paie et charges sociales : les changements de ce début d'année
Le plafond de la Sécurité Sociale Le pafond mensuel passe de 2 589 ? à 2 682 ? au 1er janvier 2007, jusqu’au 31 décembre 2007. Le plafond annuel pour 2007 est fixé à 32 184 ?, contre 31 068 ? en 2006. Plafond de la Sécurité Sociale 2007 Périodicité de la paie Montant en euros pour 2007 Année […]
Tout savoir sur les collectivités territoriales
Collectivité locale, collectivité territoriale : quelles différences ? L’expression collectivité locale désigne dans le langage courant ce que la Constitution nomme « collectivité territoriale ».En effet, jusqu’à la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, lesdeux termes apparaissaient dans la Constitution : collectivité locale àl’article 34 et collectivité territoriale au titre XII. Mais depuisseule cette dernière expression figure […]
Comment être candidat aux élections prud'homales ?
Les personnes qui souhaitent se porter candidates aux prochainesélections prud’homales du 3 décembre 2008 doivent déposer leurcandidature à la préfecture de département entre le 30 septembre et le14 octobre 2008. Les conditions pour être membre d’un conseil de prud’hommes, considérées à la date du scrutin, sont les suivantes : bénéficier de la nationalité française, être […]
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE) : le 3eme rapport annuel 2007 remis
Rapport annuel 2007 de la HALDE : « croissance et efficacité » La HALDE a enregistré en 2007 une augmentation de 53 % des réclamations (6222) par rapport à 2006 (4058) (V. L. n° 2004-1486, 30 déc. 2004 mod. par L. n° 2006-396, 31mars 2006 : JO 2 avr. 2006, p. 4950 ; V. Dr. pén. 2007, […]
L'importance de l'hydratation quotidienne
Quand et comment s’hydrater ? C’estle sel contenu dans l’eau qui, améliorant l’entrée de l’eau dans lestissus, permet une récupération plus rapide de l’équilibre hydriquecellulaire. Le caractère alcalin propre aux eaux bicarbonatées, comme »Badoit », « Vichy », « Perrier », accélère également la récupération del’eau et des sels minéraux consommés. Recette pour rester performant toute la journée : Boire au minimum […]
Le saviez-vous ? Manutention de charges
Quelest le poids maximum d’une charge que l’employeur est en droit de fairesoulever à un salarié majeur et reconnu apte par la médecine du travail: (une seule réponse correcte) 35 kg ? 55 kg ? 65 kg ? 105 kg Réponse La bonne réponse est : 105 kg Un employeur peut demander à un salarié, de sexe masculin, […]
Avantages en nature : les montants au 1er janvier 2007
Le texte de la lettre circulaire PARIS, le 04/12/2006 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DU RECOUVREMENT ET DU SERVICE DIRRES LETTRE CIRCULAIRE N° 2006-120 OBJET :Arrêté du 10 décembre 2002 relatif à l’évaluation des avantages ennature en vue du calcul des cotisations de Sécurité sociale TEXTE A ANNOTER : Lettre circulaire n°2005-179 du 22 décembre 2005 […]
